L'ACADEMIE DES CHŒURS ET DANSES DE L'ARMÉE RUSSE DES TROUPES DE L'INTERIEUR DU MINISTERE DE L'INTERIEUR
Marque expirée - Marque en non vigueur
L'ACADEMIE DES CHŒURS ET DANSES DE L'ARMÉE RUSSE DES TROUPES DE L'INTERIEUR DU MINISTERE DE L'INTERIEUR
Ensemble Académique de chants et de danses de l'Armée Russe du Ministère de l'Intérieur de la Fédération de Russie
Numéro de dépôt :
3715757
Date de dépôt :
23/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2020
Présentation de la marque L'ACADEMIE DES CHŒURS ET DANSES DE L'ARMÉE RUSSE DES TROUPES DE L'INTERIEUR DU MINISTERE DE L'INTERIEUR
Déposée le 23 février 2010 par Ensemble Académique de chants et de danses de l'Armée Russe du Ministère de l'Intérieur de la Fédération de Russie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'ACADEMIE DES CHŒURS ET DANSES DE L'ARMÉE RUSSE DES TROUPES DE L'INTERIEUR DU MINISTERE DE L'INTERIEUR »
Le déposant est Ensemble Académique de chants et de danses de l'Armée Russe du Ministère de l'Intérieur de la Fédération de Russie domicilié(e) Rue Krasnokazarmennaya Forme juridique : Ensemble Académique d'Etat (Personne Morale de Droit russe) - 9 A 111250 MOSCOU - Russie.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel MAGNIEN, Avocat à la Cour domicilié(e) 22, Boulevard Saint Michel - 75006 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ACADEMIE DES CHŒURS ET DANSES DE L'ARMÉE RUSSE DES TROUPES DE L'INTERIEUR DU MINISTERE DE L'INTERIEUR est expirée depuis le 23 février 2020.
Ensemble Académique de chants et de danses de l'Armée Russe du Ministère de l'Intérieur de la Fédération de Russie - Rue Krasnokazarmennaya Forme juridique : Ensemble Académique d'Etat (Personne Morale de Droit russe) - 9 A 111250 MOSCOU - Russie
Michel MAGNIEN, Avocat à la Cour - 22, Boulevard Saint Michel - 75006 - PARIS - France
Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13
Inscription le 15 juin 2010 - Concession de licence n°525782 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-15
Enregistrement avec modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32
Appareils et instruments d'enseignement à l'exception des livres et fournitures scolaires ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons et des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; disques compact (audio et vidéo) ; cassettes, cassettes vidéo ; disques vidéo ; DVD ;
Papier, carton, et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage en papier ; produits de l'imprimerie ; livres, brochures, catalogues, revues, affiches, cartons d'emballage, prospectus, programmes ; articles pour reliure ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Publicité, promotion de spectacles ; distribution de tracts de prospectus ; d'imprimés, d'échantillons, conseils en organisation et direction des affaires. Diffusion de matériels et d'annonces publicitaires, reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité télévisée. Publicité radiophonique. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
Divertissements, production de spectacles, de films ; production de films sur bande vidéo et DVD ; divertissements radiophoniques, télévisés ou multimédias, services de discothèques. Activités culturelles ; édition et publication de livres, de revues. Production de spectacles, de films, de disques. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts artistiques, culturels ou éducatifs. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Réservation de places pour les spectacles.
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