Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENCYCLOPEDIE PSYCHIATRIE EP
ENSELEC INFORMATIQUE S.A.R.L

Numéro de dépôt :
97669747
Date de dépôt :
21/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2007

Présentation de la marque ENCYCLOPEDIE PSYCHIATRIE EP

Déposée le 21 mars 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENSELEC INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENCYCLOPEDIE PSYCHIATRIE EP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENSELEC INFORMATIQUE domicilié(e) 21 rue Léon Jost, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 991 876 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Roger DEBELMAS ENSELEC Informatique - France.

La marque ENCYCLOPEDIE PSYCHIATRIE EP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669747.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENCYCLOPEDIE PSYCHIATRIE EP est expirée depuis le 21 mars 2007.

ENSELEC INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : MNEMOSYNE , ASCLEPIOS , ENCYCLOPEDIE GASTRO-ENTEROLOGIE G E.G.G. , ENCYCLOPEDIE UROLOGIE EUU , ENCYCLOPEDIE INFECTIOLOGIE I E.I.I. , ARTEMIS , VOTELEC , DISCOLOGIQUE , SOUFFLEZ C'EST GAGNE , ENCYCLOPEDIE PNEUMOLOGIE P E.P.P.


ENSELEC INFORMATIQUE S.A.R.L - 21 rue Léon Jost, 75017 PARIS - France - SIREN 324991876


Roger DEBELMAS ENSELEC Informatique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-35

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides. Tétécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Education formation; divertissement: activités sportives et culturelle. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles. de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences. congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.