Charles de VILMONT
Présentation de la marque Charles de VILMONT
Déposée le 29 mai 1998 par ENSABELLA Laurent et COSTEUX Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Charles de VILMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-28 du 10 juillet 1998.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Charles de VILMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98735434.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charles de VILMONT est expirée depuis le 29 mai 2008.
ENSABELLA Laurent a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-37
Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28