Marque enregistrée - Marque en vigueur

INSTA
ENSA-2I, SAS

Numéro de dépôt :
4387889
Date de dépôt :
12/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2027
INSTA de ENSA-2I

Présentation de la marque INSTA

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENSA-2I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INSTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENSA-2I domicilié(e) 17 rue Linné - 75005 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 838 997 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS INSTA, M. Riad Ben Ghanem domicilié(e) 17 rue Linné - 75005 - Paris - France.

La marque INSTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4387889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTA arrivera à expiration en date du 12 septembre 2027.


ENSA-2I, SAS - 17 rue Linné - 75005 - Paris - France - SIREN 412838997


SAS INSTA, M. Riad Ben Ghanem - 17 rue Linné - 75005 - Paris - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Éducation ; formation.