CM CHARLES MARSAC
Présentation de la marque CM CHARLES MARSAC
Déposée le 9 mars 1981 par monsieur Enrique SALVADOR GRANCHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CM CHARLES MARSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CM CHARLES MARSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1185872.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CM CHARLES MARSAC est expirée depuis le 9 mars 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-13
Inscription - Transmission de propriété n°2297 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°126495 - Publication au BOPI