Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYSTEMACTION
ENRIQUE OMENAT BRAU, de nationalité espagnole

Numéro de dépôt :
1566100
Date de dépôt :
19/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/1999

Présentation de la marque SYSTEMACTION

Déposée le 19 décembre 1989 par ENRIQUE OMENAT BRAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYSTEMACTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ENRIQUE OMENAT BRAU, de nationalité espagnole, domicilié(e) Pasaje Coll, 15 08019 BARCELONE ESPAGNE - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.

La marque SYSTEMACTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTEMACTION est expirée depuis le 19 décembre 1999.


ENRIQUE OMENAT BRAU, de nationalité espagnole - Pasaje Coll, 15 08019 BARCELONE ESPAGNE - Espagne


LE CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Chemisettes, slips, combinaisons, sweaters-pulls, tricots, maillots de bain, bas, chaussettes, imperméables, cravates, foulards, chemises, mantilles, corsets, gaines, soutien-gorges, ceintures, robes, vestons, vestes, pantalons, pantoufles, souliers et chaussons