Déposée le 29 avril 1998 par monsieur Enrique DUPILLE et monsieur David SEBAG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « PARIS BORDEAUX LE MANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-23 du 5 juin 1998.
Les déposants sont monsieur Enrique DUPILLE domicilié(e) demeurant 16 rue Louis Blanc, 92300 Levallois-Perret - France et monsieur David SEBAG domicilié(e) demeurant 16 rue Louis Blanc, 92300 Levallois-Perret - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Françoise MALEMPRÉ Avocat à la Cour - France.
La marque PARIS BORDEAUX LE MANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98730393.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Enrique DUPILLE - demeurant 16 rue Louis Blanc, 92300 Levallois-Perret - France
Monsieur David SEBAG - demeurant 16 rue Louis Blanc, 92300 Levallois-Perret - France
Maître Françoise MALEMPRÉ Avocat à la Cour - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-48
Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou d'images, supports d'enregistrement magnétique ou numériques, supports de données magnétiques, bandes, disques et fils magnétiques, disques optiques, disquettes magnétiques ou numériques, bandes, compact disques et tous autres supports magnétiques ou numériques, logiciels de communication entre ordinateurs, bases de données informatiques : à l'exception de ceux ayant pour objet les villes de Paris, Bordeaux et Le Mans. Appareils de projection, écrans de projection. Location de tous ces produits. Télécommunications, agence de presse et d'information, communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs, communications (transmission) radiophoniques, téléphoniques, transmission de messages, de données informatiques, réseaux de télécommunication, télématique et informatique : à l'exception de ceux ayant pour objet les villes de Paris, Bordeaux et Le Mans. Transmission d'informations par téléscripteur ; location de matériels et appareils de bureau et informatiques : télécopieurs, et tous autres produits relatifs à la gestion et au traitement des documents papiers ou électroniques. Education ; formation, divertissement ; activités sportives et culturelles, édition de livres, de revues, de cassettes vidéo : à l'exception de ceux ayant pour objet les villes de Paris, Bordeaux et Le Mans. Production de spectacles, de films ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; édition d'enregistrements sonores, reproduction d'enregistrements sonores, vidéo, édition, distribution de films cinéma et/ou vidéo, projection de films, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, d'expositions à but culturels ou éducatifs : à l'exception de ceux ayant pour objet les villes de Paris, Bordeaux et Le Mans. Programmation pour ordinateurs ; conception de logiciels ; Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Location de scanographes, ordinateurs, imprimantes, services d'imprimerie, de photocomposition Restauration ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; Services de reporters : filmage sur bande vidéo ; Gestion de lieux d'exposition.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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