Déposée le 12 novembre 1998 par monsieur Enrique DUPILLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ON-OFF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-51 du 18 décembre 1998.
Le déposant est monsieur Enrique DUPILLE domicilié(e) demeurant 22/24 rue du Président Wilson, 92300 Levallois-Perret - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Françoise MALEMPRÉ Avocat à la Cour - France.
La marque ON-OFF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758895.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Enrique DUPILLE - demeurant 22/24 rue du Président Wilson, 92300 Levallois-Perret - France
Maître Françoise MALEMPRÉ Avocat à la Cour - France
Inscription le 23 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452845 - Publication au BOPI 2007-04-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-17
Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51
Télécommunications, agence de presse et d'information, communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs, communications (transmission) radiophoniques, téléphoniques, transmission de messages, de données informatiques, réseaux de télécommunication, télématique et informatique ; Transmission d'informations par téléscripteur ; Location de matériels informatiques Education ; formation, divertissement ; activités sportives et culturelles, édition de livres, de revues, de cassettes vidéo ; Production de spectacles, de films ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; édition d'enregistrements sonores, reproduction d'enregistrements sonores, vidéo, édition, distribution de films cinéma et/ou vidéo, projection de films, montage de bandes vidéo, de programmes radiophoniques et de télévision. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, d'expositions à but culturels ou éducatifs ; Location de l'ensemble de ces services. Programmation pour ordinateurs ; Conception de logiciels ; Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Restauration ; hébergement temporaire ; Services de reporters : filmage sur bande vidéo ; Gestion de lieux d'exposition.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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