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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) enr developpement
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ENR DEVELOPPEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENR DEVELOPPEMENT
enr developpement, sarl

Numéro de dépôt :
3862048
Date de dépôt :
27/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/09/2021
ENR DEVELOPPEMENT de enr developpement

Présentation de la marque ENR DEVELOPPEMENT

Déposée le 27 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) enr developpement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ENR DEVELOPPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) enr developpement domicilié(e) 2 rue cuzin - 69120 - vaulx en velin - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 710 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, enr developpement domicilié(e) 2 rue cuzin - 69120 - vaulx en velin - France.

La marque ENR DEVELOPPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENR DEVELOPPEMENT est expirée depuis le 27 septembre 2021.

enr developpement a également déposé les autres marques suivantes : MJ ENERGIES


enr developpement, sarl - 2 rue cuzin - 69120 - vaulx en velin - France - SIREN 530710920


enr developpement - 2 rue cuzin - 69120 - vaulx en velin - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Inscription le 25 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613678 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-11-25

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; Appareils photovoltaïques de production d'électricité à base d'énergie solaire, onduleurs, transformateurs et appareils de sécurité adaptés aux installations solaires, régulateurs solaires, batteries solaires, compteurs et notamment compteurs à électricité ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Supervision (direction) de travaux de construction ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Installation, entretien et réparation de machines ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure.