SPARK NEWS
Présentation de la marque SPARK NEWS
Déposée le 26 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENOYA PROJECTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPARK NEWS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SPARK NEWS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861761.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPARK NEWS est expirée depuis le 26 septembre 2021.
ENOYA PROJECTS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03