Déposée le 14 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENOVEO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « ENOVEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-18 du 6 mai 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENOVEO domicilié(e) 11 chemin de BOUTARY - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 048 851 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURIS ECONOMIQUE, Maître Jean-Claude BRUN domicilié(e) 2 rue de la Claire - 69009 - LYON - France.
La marque ENOVEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823379.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENOVEO est expirée depuis le 14 avril 2021.
ENOVEO, SARL - 11 chemin de BOUTARY - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France - SIREN 504048851
JURIS ECONOMIQUE, Maître Jean-Claude BRUN - 2 rue de la Claire - 69009 - LYON - France
Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31
Gestion des affaires commerciales, expertises en affaires ; service de conseil en gestion et en organisation d'entreprise ; informations d'affaires, études de marché, organisation de salons professionnels à des fins commerciales ou publicitaires, consultation professionnelle d'affaires, assistance commerciale en matière de projets, recueil de données, établissement de statistiques.
Information en matière de traitement de matériaux ; traitement des déchets (transformation), recyclage des déchets, tri des déchets et de matières de récupération (transformation), décontamination de matériaux dangereux, traitement de l'eau, information en matière de traitement des déchets, services rendus en vue de la limitation, de l'élimination, de la récupération et de la valorisation des déchets, dépollution des sols, prévention des pollutions de l'air et préservation de sa qualité, à savoir conseils ; informations et études.
Services, évaluations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; essais de matériaux ; tests de comptabilité avec l'environnement ; études, plans, projets, à savoir, expertises (travaux) d'ingénieurs concernant l'environnement et la manière d'éviter les pollutions ; services d'ingénierie, en particulier en bio-ingénierie environnementale, conseils en matière d'économie d'énergie ; recherches en matière de protection de l'environnement ; conseils techniques en matière de bio-ingénierie environnementale ; établissement de plans (expertises (travaux) d'ingénieurs) ; conception et développement de logiciels ; conception et mise à jour de logiciels ; recherche et développement pour des tiers ; expertises ; analyses chimiques, recherches en chimie, services de chimie ; recherches biologiques, services de laboratoires de bactériologie ; réalisation d'analyses chimico-physiques ; examens biologiques ; réalisation d'analyses d'émission.
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