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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENOVAP
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HIT CONTROL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HIT CONTROL
ENOVAP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4263559
Date de dépôt :
09/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2026
HIT CONTROL de ENOVAP

Présentation de la marque HIT CONTROL

Déposée par voie électronique le 9 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENOVAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HIT CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENOVAP domicilié(e) Technopole de l'Aube, 2 rue Gustave Eiffel - 10430 - ROSIERES PRES TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 814 824 074 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORMIER REISS & ASSOCIES, Mme. Francoise CORMIER, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 2 place de l'Ecluse - 30000 - NIMES - France.

La marque HIT CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4263559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HIT CONTROL arrivera à expiration en date du 9 avril 2026.

ENOVAP a également déposé les autres marques suivantes : VAP'LIB , LES SAISONS D ENOVAP , My Switch by Enovap , ENOVAP , My Switch by Enovap


ENOVAP, Société par actions simplifiée - Technopole de l'Aube, 2 rue Gustave Eiffel - 10430 - ROSIERES PRES TROYES - France - SIREN 814824074


CORMIER REISS & ASSOCIES, Mme. Francoise CORMIER, Conseils en Propriété Industrielle - 2 place de l'Ecluse - 30000 - NIMES - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; dispositif électronique de régulation de débit appareils et de concentration ; instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; téléphones mobiles ; ordiphones [smartphones] ; étuis de téléphones mobiles et d'appareils électroniques, liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical. adaptateurs électriques, agendas électroniques ; programmes informatiques, logiciels et applications, logiciels de jeux ; baladeurs, baladeurs multimedia ; boussoles, calculatrices de poche ; cameras video, cles USB ; coques pour smartphones ; étuis pour smartphones ; étuis pour cigarettes électroniques: cordonnets pour téléphones mobiles ; écouteurs téléphoniques ; nécessaires main-libres pour téléphone ; appareils de radio ; récepteurs audio video ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils de correction auditive ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées. Appareils pour fumigations à usage médical ; cigarettes électroniques à usage médical ; appareils pour la physiothérapie ; appareils pour la respiration artificielle ; vaporisateurs à usage médical ; pulvérisateur à usage médical ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques. arômes, autres qu'huiles essentielles, à utiliser dans des cigarettes électroniques ; liquides contenant de la nicotine pour cigarettes électroniques ; vaporisateurs oraux pour fumeurs.