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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENOVACOM
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EASYCRYPT.Net Le WebMAIL MEDICAL SECURISE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EASYCRYPT.Net Le WebMAIL MEDICAL SECURISE
ENOVACOM, SAS

Numéro de dépôt :
3444926
Date de dépôt :
03/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2026
EASYCRYPT.Net Le WebMAIL MEDICAL SECURISE de ENOVACOM

Présentation de la marque EASYCRYPT.Net Le WebMAIL MEDICAL SECURISE

Déposée le 3 août 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENOVACOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EASYCRYPT.Net Le WebMAIL MEDICAL SECURISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-37 du 15 septembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENOVACOM domicilié(e) 521 AVENUE du PRADO, BP 80186 - 13008 - MARSEILLE-8E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 685 573 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ENOVACOM, M. GARDE CYRIL domicilié(e) 521 AVENUE du PRADO, BP 80186 - 13008 - MARSEILLE-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque EASYCRYPT.Net Le WebMAIL MEDICAL SECURISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3444926.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EASYCRYPT.Net Le WebMAIL MEDICAL SECURISE arrivera à expiration en date du 3 août 2026.

ENOVACOM a également déposé les autres marques suivantes : enovacom echanges électroniques professionnels , CPSure , ANTARES , ANTARES ENOVACOM , ANTARES V2 , ENOVACOM , ANTARES V1


ENOVACOM, SAS - 521 AVENUE du PRADO, BP 80186 - 13008 - MARSEILLE-8E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 443685573


ENOVACOM, M. GARDE CYRIL - 521 AVENUE du PRADO, BP 80186 - 13008 - MARSEILLE-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-04

Publication - Publication le 15 sept. 2006 au BOPI 2006-37

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2016 n°2630362 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2016-10-18

Logiciel de messagerie médicale sécurisé accessible via Internet.

Transmission de données médicales sécurisées en utilisant une carte de professionnels de santé.

Service de contrôle et d'authentification, de signature électronique par certificat.