Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APES DE CORBIN MICHOTTE
ENOTHEQUE, SARL

Numéro de dépôt :
3959005
Date de dépôt :
29/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2022
APES DE CORBIN MICHOTTE de ENOTHEQUE

Présentation de la marque APES DE CORBIN MICHOTTE

Déposée le 29 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENOTHEQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APES DE CORBIN MICHOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENOTHEQUE domicilié(e) 12 rue de l'Abbé Bergey - 33330 - SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 112 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENOTHEQUE, M. BOIDRON Emmanuel domicilié(e) 12 rue de l'Abbé Bergey - 33330 - SAINT-EMILION - France.

La marque APES DE CORBIN MICHOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959005.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APES DE CORBIN MICHOTTE est expirée depuis le 29 octobre 2022.

ENOTHEQUE a également déposé les autres marques suivantes : LA MOTHE CALON , POLLEN DE CORBIN MICHOTTE , Silky Griffin by Boidron , NECTAR DE CORBIN MICHOTTE , ENOTHEQUE , VITIS MELLIFERA , Grand Ruby by Château Cantelauze , VINUMECUM , J'AIME LE VIN , TOTEM DE CORBIN MICHOTTE CORBIN MICHOTTE


ENOTHEQUE, SARL - 12 rue de l'Abbé Bergey - 33330 - SAINT-EMILION - France - SIREN 381112044


ENOTHEQUE, M. BOIDRON Emmanuel - 12 rue de l'Abbé Bergey - 33330 - SAINT-EMILION - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Produits de l'imprimerie : emballages pour bouteilles en carton ou en papier, étiquettes pour bouteilles en papier, affiches, cartes, prospectus, brochures, linge de table en papier ;

« Boissons alcooliques : vin contrôlée bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Saint Emilion Grand Cru » provenant de l'exploitation exactement dénommée Corbin Michotte » ;

Publicité : diffusion de matériel publicitaire, reproduction de documents, publications de textes publicitaires, diffusions d'annonces publicitaires.