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Marques déposées par la société étrangère ENOTECA S.A.L
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BOUQUET-VALLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUQUET-VALLON
ENOTECA S.A.L. Société de droit étranger

Numéro de dépôt :
96642686
Date de dépôt :
23/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2006

Présentation de la marque BOUQUET-VALLON

Déposée le 23 septembre 1996 par la société étrangère ENOTECA S.A.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOUQUET-VALLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est la société étrangère ENOTECA S.A.L domicilié(e) Baabda LIBAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R. TANCREDE S.A. - France.

La marque BOUQUET-VALLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUQUET-VALLON est expirée depuis le 23 septembre 2006.


ENOTECA S.A.L. Société de droit étranger - Baabda LIBAN - France


R. TANCREDE S.A. - France


Inscription le 21 octobre 2002 - Rejet partiel n°357581 - Publication au BOPI 2002-10-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-45

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine, boissons alcooliques autres que les bières, vins et eaux-de-vie.