Déposée par voie électronique le 19 mars 2018 par Enosis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « enosis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-15 du 13 avril 2018.
Le déposant est Enosis domicilié(e) 12 rue Louis COurtois de Viçose - 31100 - Toulouse - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Enosis, Monsieur Vincent Guerré domicilié(e) 12 rue Louis Courtois de Viçose - 31100 - Toulouse - France.
La marque enosis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4438431.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque enosis arrivera à expiration en date du 19 mars 2028.
Enosis a également déposé les autres marques suivantes : ENOSIS
Enosis - 12 rue Louis COurtois de Viçose - 31100 - Toulouse - France
Enosis, Monsieur Vincent Guerré - 12 rue Louis Courtois de Viçose - 31100 - Toulouse - France
Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15
Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30
Culture de micro-organismes à usage industriel; Gaz destinés à l'agriculture; Gaz industriels; Gaz synthétique à usage industriel; Hydrocarbures gazeux; Méthane; Produits pour l'épuration du gaz; Substances pour l'épuration des gaz; Culture de micro-organismes et de bactéries pour l'épuration, le traitement et la valorisation des gaz et des déchets; Culture de micro-organismes et de bactéries pour l'ensemencement de bioréacteurs ;
Combustibles gazeux; Gaz naturel; Gaz synthétiques [combustibles]; Mélanges de carburants gazéifiés; Mélanges de gaz; Gaz Naturel pour Véhicules (GNV); Biogaz; Biométhane; Syngas ;
Compresseurs de gaz; Convertisseurs de gaz; Gazéificateurs; Installations de production de gaz renouvelable, en particulier composants d'installations pour le traitement, l'épuration et la valorisation des gaz ;
Appareils pour l'analyse de gaz; Capteurs de gaz; Compteurs de gaz; Installations électriques ou électroniques de contrôle et de commande de procédés d'épuration, de traitement et de valorisation des gaz; Installations électriques ou électroniques de contrôle et de commande de procédés de production et de stockage d'énergie; Installations de distribution de gaz carburant; Logiciels de contrôle et de pilotage d'installations d'épuration, de traitement et de valorisation des gaz et de production et de stockage d'énergie ;
Accessoires de régulation et de sécurité pour les installations d'eau et de gaz; Épurateurs et purificateurs de gaz; Appareils pour la production de méthane par voie chimique ou biologique; Installations ou parties d'installations destinées au traitement, à l'épuration et à la valorisation des gaz; Installations ou parties d'installations destinées à la production d'énergie sous forme de gaz et de chaleur ;
Compilation d'informations dans des bases de données informatiques; Mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques; Services de gestion informatisée de fichiers ;
Construction; Construction de structures pour la production de gaz naturel; Réparation de machines et de centrales de production de biogaz; Installation, réparation et maintenance de structures pour la production, le traitement et la valorisation de gaz naturel, de biogaz et de gaz de synthèse; Installation, réparation et maintenance de structures pour l'épuration et la valorisation d'effluents gazeux; Installation, réparation et maintenance de stations de distribution de carburant; Installation, réparation et maintenance de structures pour le stockage et la valorisation d'énergie ;
Purification des gaz; Raffinage de gaz; Services de compression de gaz; Services de production de gaz; Traitement du gaz naturel; Traitement du biogaz, du syngas et d'effluents gazeux; Production de biométhane, de gaz de synthèse et de chaleur; Production de méthane à partir de dioxyde de carbone; Etudes de faisabilité techniques dans le domaine du traitement et de la valorisation des gaz; Etudes de faisabilité techniques de production de biométhane et de méthane de synthèse; Etudes de faisabilité technique de stations de distribution de carburants; Etudes de faisabilité techniques dans le domaine du stockage d'énergie; Conception d'installations d'épuration, de traitement et de valorisation des gaz; Conception d'installations de production de biométhane et de méthane de synthèse; Conception de stations de distribution de carburants; Conception d'installations de stockage d'énergie; Services de traitement d'effluents gazeux ;
Conception de logiciels; Conception et conseils en ingénierie; Conseils en biotechnologie; Conseils techniques dans le domaine de l'ingénierie environnementale; Expertise technique [travaux d'ingénieurs]; Installation de logiciels; Location de logiciels; Maintenance de logiciels; Recherche en biotechnologie; Recherche en chimie; Recherche en ingénierie; Recherche en technologie; Services d'ingénierie pour l'industrie gazière.
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