Déposée le 17 avril 2000 par ENON Christine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOGGY-BAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-21 du 26 mai 2000.
Le déposant est ENON Christine, domicilié(e) 4, rue Joanès, 75014 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENON Christine - France.
La marque DOGGY-BAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3022073.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ENON Christine - 4, rue Joanès, 75014 PARIS - France
ENON Christine - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-38
Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21
Bac à litière en matière plastique pour animaux Produits pour litières.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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