Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMONE'S
ENOMIS (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
3198561
Date de dépôt :
04/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2012
SIMONE\'S de ENOMIS

Présentation de la marque SIMONE'S

Déposée le 4 décembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENOMIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIMONE'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENOMIS domicilié(e) 9 rue de Planche Oudin, ,77120 Saints - 77120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 105 624 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANNE BUSSERY AVOCAT À LA COUR domicilié(e) 66, avenue Kiéber,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque SIMONE'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMONE'S est expirée depuis le 4 décembre 2012.

ENOMIS a également déposé les autres marques suivantes : ENOMIS


ENOMIS (société à responsabilité limitée) - 9 rue de Planche Oudin, ,77120 Saints - 77120 - France - SIREN 433105624


ANNE BUSSERY AVOCAT À LA COUR - 66, avenue Kiéber,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

Articles de bijouterie, bijoux en métaux précieux ou semi-précieux, pierres semi-précieuses, parures d'argent, d'ivoire, de perles, chaînes, colliers, bracelets, broches, boucles d'oreilles, bagues, amulettes, strass, breloques, bijoux fantaisie.