Déposée par voie électronique le 4 août 2017 par ENOFI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES HALLES DE BACALAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-34 du 25 août 2017.
Le déposant est ENOFI domicilié(e) 34 AVENUE MICHEL PICON - 33550 - LANGOIRAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Diane Tricoire domicilié(e) 5 rue Duplessy - 33000 - Bordeaux - France.
La marque LES HALLES DE BACALAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4381427.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ENOFI - 34 AVENUE MICHEL PICON - 33550 - LANGOIRAN - France
Diane Tricoire - 5 rue Duplessy - 33000 - Bordeaux - France
Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34
Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18
Inscription le 19 juillet 2018 - Décision du directeur général rapportant totalement l'enregistrement n°728842 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-19
Errata de l'enregistrement - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46
Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47
Inscription le 25 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°773483 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-25
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ;
Bières; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.
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