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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) enodom
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ENODOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENODOM
enodom, sarl

Numéro de dépôt :
3766652
Date de dépôt :
15/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2020
ENODOM de enodom

Présentation de la marque ENODOM

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) enodom auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENODOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) enodom domicilié(e) 7 rue des écoles - 31550 - Gaillac Toulza - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENODOM domicilié(e) 7 RUE DES ECOLES - 31550 - GAILLAC TOULZA - France.

La marque ENODOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766652.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 17 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENODOM est expirée depuis le 15 septembre 2020.


enodom, sarl - 7 rue des écoles - 31550 - Gaillac Toulza - France


ENODOM - 7 RUE DES ECOLES - 31550 - GAILLAC TOULZA - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Machines à travailler le bois ; pompes (machines) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ;

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Production d'énergie.