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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENNOIA
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Smartcours
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Smartcours
ENNOIA, SAS

Numéro de dépôt :
3942395
Date de dépôt :
28/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/08/2022
Smartcours de ENNOIA

Présentation de la marque Smartcours

Déposée le 28 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENNOIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Smartcours » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENNOIA domicilié(e) Bâtiment E, 120 boulevard des Etats-Unis - 60200 - Compiègne - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 701 276 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENNOIA, M. Yann HOMERY domicilié(e) Bâtiment E, 120 boulevard des Etats-Unis - 60200 - Compiègne - France.

La marque Smartcours a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Smartcours est expirée depuis le 28 août 2022.


ENNOIA, SAS - Bâtiment E, 120 boulevard des Etats-Unis - 60200 - Compiègne - France - SIREN 539701276


ENNOIA, M. Yann HOMERY - Bâtiment E, 120 boulevard des Etats-Unis - 60200 - Compiègne - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;

Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.