Déposée le 28 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENNOIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Smartcours » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-38 du 21 septembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENNOIA domicilié(e) Bâtiment E, 120 boulevard des Etats-Unis - 60200 - Compiègne - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 701 276 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENNOIA, M. Yann HOMERY domicilié(e) Bâtiment E, 120 boulevard des Etats-Unis - 60200 - Compiègne - France.
La marque Smartcours a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942395.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Smartcours est expirée depuis le 28 août 2022.
ENNOIA, SAS - Bâtiment E, 120 boulevard des Etats-Unis - 60200 - Compiègne - France - SIREN 539701276
ENNOIA, M. Yann HOMERY - Bâtiment E, 120 boulevard des Etats-Unis - 60200 - Compiègne - France
Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;
Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.
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