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Marques déposées par ENNESSER PASCAL MARIE BERNARD
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L'EBENISTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EBENISTE
ENNESSER PASCAL MARIE BERNARD

Numéro de dépôt :
99786444
Date de dépôt :
09/04/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/04/2009

Présentation de la marque L'EBENISTE

Déposée le 9 avril 1999 par ENNESSER PASCAL MARIE BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'EBENISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est ENNESSER PASCAL MARIE BERNARD, domicilié(e) 26 AV de la REPUBLIQUE, 13650 MEYRARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENNESSER PASCAL - France.

La marque L'EBENISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EBENISTE est expirée depuis le 9 avril 2009.


ENNESSER PASCAL MARIE BERNARD - 26 AV de la REPUBLIQUE, 13650 MEYRARGUES - France


ENNESSER PASCAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Couleurs, vernis, laques Meubles, glaces (miroirs) cadres Tissus et produits textiles (rideaux en matières textiles).

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).