COS-VCE
Présentation de la marque COS-VCE
Déposée le 18 avril 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENNAGRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COS-VCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-21 du 25 mai 2007.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COS-VCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3495551.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COS-VCE arrivera à expiration en date du 18 avril 2027.
ENNAGRAM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-38
Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2017 n°2642777 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-03-07
Inscription le 1 février 2018 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°716183 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-02-01