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Marques déposées par l'association loi 1901 ENJEUX
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ASSOCIATION ENJEUX POUR LA CULTURE DE L'EXPRESSION ARTISTIQUE COMME FACTEUR DE DEVELOPPEMENT DE LA PERSONNE ET DES SOCIETES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSOCIATION ENJEUX POUR LA CULTURE DE L'EXPRESSION ARTISTIQUE COMME FACTEUR DE DEVELOPPEMENT DE LA PERSONNE ET DES SOCIETES
Association ENJEUX - (Loi 1901)

Numéro de dépôt :
3075220
Date de dépôt :
08/01/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
ASSOCIATION ENJEUX POUR LA CULTURE DE L\'EXPRESSION ARTISTIQUE COMME FACTEUR DE DEVELOPPEMENT DE LA PERSONNE ET DES SOCIETES de ENJEUX

Présentation de la marque ASSOCIATION ENJEUX POUR LA CULTURE DE L'EXPRESSION ARTISTIQUE COMME FACTEUR DE DEVELOPPEMENT DE LA PERSONNE ET DES SOCIETES

Déposée le 8 janvier 2001 par l'association loi 1901 ENJEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ASSOCIATION ENJEUX POUR LA CULTURE DE L'EXPRESSION ARTISTIQUE COMME FACTEUR DE DEVELOPPEMENT DE LA PERSONNE ET DES SOCIETES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-07 du 16 février 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 ENJEUX domicilié(e) 91 Montée de l'Observance, 69009 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUEMET JEAN LUCIEN - France.

La marque ASSOCIATION ENJEUX POUR LA CULTURE DE L'EXPRESSION ARTISTIQUE COMME FACTEUR DE DEVELOPPEMENT DE LA PERSONNE ET DES SOCIETES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3075220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 23 ans, la marque ASSOCIATION ENJEUX POUR LA CULTURE DE L'EXPRESSION ARTISTIQUE COMME FACTEUR DE DEVELOPPEMENT DE LA PERSONNE ET DES SOCIETES est expirée depuis le 8 janvier 2011.


Association ENJEUX - (Loi 1901) - 91 Montée de l'Observance, 69009 LYON - France


JACQUEMET JEAN LUCIEN - France


Inscription le 31 mai 2001 - Retrait total n°324243 - Publication au BOPI 2001-05-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-36

Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07

Divertissement. Activités culturelles, sportives. Edition de vidéos. Production de spectacles - Organisation de concours, colloques, conférences, congrès, expositions (culturelles éducatives). Activités artistiques. Soins, consultations professionnelles, paramédicales, psychologiques, orientation.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.