Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU TERTRE D'ENJALBERT
M. ENJALBERT Marc

Numéro de dépôt :
3978557
Date de dépôt :
30/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/01/2023
CHATEAU TERTRE D\'ENJALBERT de ENJALBERT Marc

Présentation de la marque CHATEAU TERTRE D'ENJALBERT

Déposée le 30 janvier 2013 par monsieur ENJALBERT Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU TERTRE D'ENJALBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est monsieur ENJALBERT Marc domicilié(e) 1 bis Route de La Maillerie - 33240 - PERISSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ENJALBERT Marc domicilié(e) 1 bis Route de La Maillerie - 33240 - PERISSAC - France.

La marque CHATEAU TERTRE D'ENJALBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU TERTRE D'ENJALBERT est expirée depuis le 30 janvier 2023.


M. ENJALBERT Marc - 1 bis Route de La Maillerie - 33240 - PERISSAC - France


M. ENJALBERT Marc - 1 bis Route de La Maillerie - 33240 - PERISSAC - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Vins d'appellation d'origine.