Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VA Les Visas de l'Autoformation
ENISERVICES (S.A.) e.n.i.

Numéro de dépôt :
1757197
Date de dépôt :
31/05/1991
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
31/05/2001
VA Les Visas de l\'Autoformation de ENISERVICES e.n.i

Présentation de la marque VA Les Visas de l'Autoformation

Déposée le 31 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) ENISERVICES e.n.i auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « VA Les Visas de l'Autoformation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENISERVICES e.n.i domicilié(e) Place Catinat, BP 851, 44021 NANTES CEDEX 01 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENISERVICES (S.A.) e.n.i. - France.

La marque VA Les Visas de l'Autoformation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1757197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VA Les Visas de l'Autoformation est expirée depuis le 31 mai 2001.


ENISERVICES (S.A.) e.n.i. - Place Catinat, BP 851, 44021 NANTES CEDEX 01 - France


ENISERVICES (S.A.) e.n.i. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-05

Ouvrages d'autoformation, conçus pour apprendre par soi-même les plus grands logiciels du marché dans le domaine de l'informatique. Chaque ouvrage contient une disquette d'exemples.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.