Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Volatile SmartCard
ENIGMA SYSTEMS S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3355657
Date de dépôt :
19/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2015
Volatile SmartCard de ENIGMA SYSTEMS

Présentation de la marque Volatile SmartCard

Déposée le 19 avril 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENIGMA SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Volatile SmartCard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENIGMA SYSTEMS domicilié(e) sis 69 rue Dunois,75646 PARIS CEDEX 13 - 75646 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 682 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENIGMA SYSTEMS “ PARIS INNOVATION ” domicilié(e) 5 rue d'Uzès,75002 PARIS - 75002 - France.

La marque Volatile SmartCard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3355657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Volatile SmartCard est expirée depuis le 19 avril 2015.

ENIGMA SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : VIP-Boxshield , VIP-SmartCard , EnigmaBox , ENIGMA systems , CERTEX , Enigm@Box


ENIGMA SYSTEMS S.A.R.L. - sis 69 rue Dunois,75646 PARIS CEDEX 13 - 75646 - France - SIREN 444682892


ENIGMA SYSTEMS “ PARIS INNOVATION ” - 5 rue d'Uzès,75002 PARIS - 75002 - France


Inscription le 2 octobre 2006 - Rejet partiel n°441578 - Publication au BOPI 2006-10-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-40

Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22

Logiciels pour l'enregistrement, la reproduction, la conversion, la transmission, la réception, la protection, la production et la restitution de données et de logiciels.Transmission et restitution de données et logiciels au moyen de systèmes de télécommunications.Location, élaboration, développement, installation et maintenance de logiciels pour les ordinateurs, les systèmes de télécommunications, et les équipements terminaux. Services d'assistance technique, d'élaboration, de développement et de maintenance d'équipements matériels et logiciels de télécommunications. La conversion, la transmission, la protection de données et de logiciels. Materiels et equipements pour l'enregistrement la reproduction, la conversion, la transmission, la reception de données et de logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.