Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EnigmaBox
ENIGMA SYSTEMS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3862520
Date de dépôt :
28/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
EnigmaBox de ENIGMA SYSTEMS

Présentation de la marque EnigmaBox

Déposée le 28 septembre 2011 par la Société Anonyme (SA) ENIGMA SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « EnigmaBox »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENIGMA SYSTEMS domicilié(e) 27/29 rue raffet - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 682 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENIGMA SYSTEMS domicilié(e) 27/29 rue raffet - 75016 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

ENIGMA SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : VIP-Boxshield , Volatile SmartCard , VIP-SmartCard , ENIGMA systems , CERTEX , Enigm@Box


ENIGMA SYSTEMS, Société Anonyme - 27/29 rue raffet - 75016 - PARIS - France - SIREN 444682892


ENIGMA SYSTEMS - 27/29 rue raffet - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Inscription le 14 juin 2012 - Rejet total n°577635 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-14

équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique.