Marque enregistrée - Marque en vigueur

E.A.G.S.E, EGLISE APOSTOLIQUE GALLICANE SAINT EXPEDIT
M. Enguerrand Roland Louet Detour

Numéro de dépôt :
4237203
Date de dépôt :
30/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/12/2025
E.A.G.S.E, EGLISE APOSTOLIQUE GALLICANE SAINT EXPEDIT de Enguerrand Roland Louet Detour

Présentation de la marque E.A.G.S.E, EGLISE APOSTOLIQUE GALLICANE SAINT EXPEDIT

Déposée par voie électronique le 30 décembre 2015 par monsieur Enguerrand Roland Louet Detour auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « E.A.G.S.E, EGLISE APOSTOLIQUE GALLICANE SAINT EXPEDIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-03 du 22 janvier 2016.

Le déposant est monsieur Enguerrand Roland Louet Detour domicilié(e) 10 rue de Belfort - 11100 - Narbonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Enguerrand Roland Louet Detour domicilié(e) 10 rue de Belfort - 11100 - Narbonne - France.

La marque E.A.G.S.E, EGLISE APOSTOLIQUE GALLICANE SAINT EXPEDIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4237203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E.A.G.S.E, EGLISE APOSTOLIQUE GALLICANE SAINT EXPEDIT arrivera à expiration en date du 30 décembre 2025.


M. Enguerrand Roland Louet Detour - 10 rue de Belfort - 11100 - Narbonne - France


M. Enguerrand Roland Louet Detour - 10 rue de Belfort - 11100 - Narbonne - France


Publication - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

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Organisation de réunions religieuses, rituels religieux, messes, prières, exorcisme, exorcisme de désenvoutement, exorcisme de contre-envoutement triangulaire, désenvoutement, contre-envoutement triangulaire.