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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENGRENAGES HPC
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MECACAT
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

MECACAT
ENGRENAGES HPC SARL, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3732340
Date de dépôt :
22/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
MECACAT de ENGRENAGES HPC

Présentation de la marque MECACAT

Déposée le 22 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENGRENAGES HPC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MECACAT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENGRENAGES HPC domicilié(e) 58 chemin de la Bruyère - 69570 - DARDILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 911 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) Le Contemporain 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09 17

ENGRENAGES HPC a également déposé les autres marques suivantes : CTMECA , HPC , HPC


ENGRENAGES HPC SARL, Société à Responsabilité Limitée - 58 chemin de la Bruyère - 69570 - DARDILLY - France - SIREN 382911907


Cabinet Laurent & Charras - Le Contemporain 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Inscription le 16 février 2011 - Rejet partiel n°543356 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-16

Inscription le 22 juin 2011 - Retrait total n°551664 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-22

Poulies, vis d'indexage, visserie de serrage, boutons (poignées) de préhension, de serrage, de positionnement, bagues de blocage, bagues de serrage, tiges de vis (trapézoïdales) et écrous trapézoïdaux, entretoises (étrésillons), clavettes, goupilles, roulements sphériques, chaînes au mètre, crémaillères, rondelles (verrous) et écrous, grenouillères (verrous), charnières, serrures, ressorts, billes porteuses, tous les produits précités étant métalliques ; tubes métalliques ; tendeurs de chaînes, tendeurs de courroies métalliques.

Mécanismes de transmission, arbres de transmission, régulateur de vitesse de machines et moteurs, boites de vitesse, accouplements de précision, joints de cardans, (autres que pour véhicules terrestres), actionneur linéaire motorisé (parties de machines), tendeurs de chaînes, tendeurs de courroies métalliques, réducteurs coaxiaux, motoréducteurs (régulateurs de vitesse de machines et de moteurs), limiteurs de couple (autres que pour véhicules terrestres), rampes à galets (appareils de manutention), glissières à billes (appareils de manutention), glissières linéaires (appareils de manutention), tables linéaires (parties de machines), volants, boutons de préhension et manettes indexables pour machines outils et robotisées ; renvois d'angles à savoir mécanisme de transmission pour véhicules non terrestres ; engrenages (autres que pour véhicules terrestres), têtes de bielle de machines ou de moteurs, pignons à chaîne acier simples (autres que pour véhicules terrestres), engrenages droits en acier (autres que pour véhicules terrestres), engrenages droits en inox (autres que pour véhicules terrestres), roues libres (autres que pour véhicules terrestres), arbres de précision (parties de machines), tous les produits précités étant métalliques ; engrenages coniques acier (autres que pour véhicules terrestres), profils (engrenages autres que pour véhicules terrestres) métalliques ; roues dentées de machines, roulements sphériques, tourillons, roulements à billes, roues et roulettes de machines en matières plastiques (autres que pour véhicules terrestres), engrenages coniques en plastiques (autres que pour véhicules terrestres).

Instruments de mesures et de détection ; catadioptres (instruments d'optique), cellules photoélectriques, indicateurs numériques.

Joints en matière plastiques, circlips (anneaux élastiques) en caoutchouc.