Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATCH' WORLD
ENGRAND SYLVIE, JEANNE

Numéro de dépôt :
3303809
Date de dépôt :
19/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2014
PATCH\' WORLD de ENGRAND SYLVIE

Présentation de la marque PATCH' WORLD

Déposée le 19 juillet 2004 par ENGRAND SYLVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATCH' WORLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est ENGRAND SYLVIE, JEANNE domicilié(e) 3, Rue LEOPOLD ROBERT 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INGRAND Sylvie, Jeanne domicilié(e) 3, rue Léopold Robert,75014 PARIS - 75014 - France.

La marque PATCH' WORLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATCH' WORLD est expirée depuis le 19 juillet 2014.


ENGRAND SYLVIE, JEANNE - 3, Rue LEOPOLD ROBERT 75014 PARIS - France


INGRAND Sylvie, Jeanne - 3, rue Léopold Robert,75014 PARIS - 75014 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

* meubles, miroirs, cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire baleine, écaille, ambré, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques commodes, coussins, étégères, récipients d'emballage en matière plastiques. Sièges vannerie. Boîtes en bois. * ustensiles. Récipients non électriques pour la cuisine ; peignes éponges ; porcelaine, faïence. Bouteilles – objets d'art en porcelaine en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine en terre cuite ou en verre ; vaisselle non en métaux précieux. * tapis, paillassons, nattes, autres revêtements de sosl (à l'exception des carrelages et des peintures). Tentures murales non en matières textiles – carpettes – papiers peints. * recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etude de projets techniques – décoration intérieure. * services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (ésthétique industrielle). * photographes, articles de papeterie, matériel pour les artistes. Papier, carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins mouchoirs de poche en papier – linge de table en papier – sacs & sachets (enveloppes, pochettes) pour emballage (en papier ou en matière plastqiue). * joaillerie, bijouterie, pierres précieuses. Objets d'art en métaux précieux. Coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux boîtiers, bracelets, chaines –porte cléfs de fantaisie. Statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux – étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux – vaisselle en métaux précieux.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.