Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POSITIF
Monsieur ENGRAND Bruno Claude Michel et Madame SIX ENGRAND Monique Catherine Claire

Numéro de dépôt :
1492691
Date de dépôt :
21/10/1986
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
21/10/1996

Présentation de la marque POSITIF

Déposée le 21 octobre 1986 par monsieur ENGRAND Bruno Claude Michel et Madame SIX ENGRAND Monique Catherine Claire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « POSITIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ENGRAND Bruno Claude Michel et Madame SIX ENGRAND Monique Catherine Claire domicilié(e) 4, rue d'Esquermes, 59000 LILLE, NORD. - France.

La marque POSITIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1492691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POSITIF est expirée depuis le 21 octobre 1996.


Monsieur ENGRAND Bruno Claude Michel et Madame SIX ENGRAND Monique Catherine Claire - 4, rue d'Esquermes, 59000 LILLE, NORD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12

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