Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POUYAUD
ENGRAIS SERVICE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1648372
Date de dépôt :
07/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/2001
POUYAUD de ENGRAIS SERVICE

Présentation de la marque POUYAUD

Déposée le 7 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) ENGRAIS SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POUYAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENGRAIS SERVICE domicilié(e) 26 rue Henri IV, 28190 SAINT GEORGES-SUR-EURE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBON - France.

La marque POUYAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POUYAUD est expirée depuis le 7 mars 2001.

ENGRAIS SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : AMOS ENGRAIS SERVICE , AMOS ENGRAIS SERVICE , MAESTRO , ENGRAIS SERVICE NO1 DE L'APPROLOGISTIQUE , DIRECTAGRI , PROLOG , VERSTRAETE


ENGRAIS SERVICE (société anonyme) - 26 rue Henri IV, 28190 SAINT GEORGES-SUR-EURE - France


CHAMBON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;appareils de manutention de marchandises et de produits;machines à mélanger;appareils et machines à réceptionner, à stocker et à distribuer des produits. Appareils et instruments de pesage, de mesurage et de dosage

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.