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Marques déposées par la société ENGRAIS FUBIONA
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LA PROVENCALE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA PROVENCALE
ENGRAIS FUBIONA

Numéro de dépôt :
1217797
Date de dépôt :
05/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/11/2002
LA PROVENCALE de ENGRAIS FUBIONA

Présentation de la marque LA PROVENCALE

Déposée le 5 novembre 1982 par la société ENGRAIS FUBIONA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA PROVENCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ENGRAIS FUBIONA domicilié(e) Usine des Eyssardes, 84220 ROUSSILLON (dossier no 2011028) - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 634 462 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER domicilié(e) (dossier no 2011028) - France.

La marque LA PROVENCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA PROVENCALE est expirée depuis le 5 novembre 2002.

ENGRAIS FUBIONA a également déposé les autres marques suivantes : TEROMUS , GIRARD FRERES , FUBIONA


ENGRAIS FUBIONA - Usine des Eyssardes, 84220 ROUSSILLON (dossier no 2011028) - France - SIREN 304634462


Cabinet PIERRE LOYER - (dossier no 2011028) - France


Renouvellement sans limitation le 4 novembre 1992 n°2011028 - Publication au BOPI 1992-11-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12

Inscription le 27 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168533 - Publication au BOPI 1994-01-27

Inscription - Transmission de propriété n°20822 - Publication au BOPI

Engrais, humus, Amendements.