Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENGRAIS CHRISTIAN DROUIN
/
EMERAUDE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EMERAUDE
ENGRAIS CHRISTIAN DROUIN S.A.S, SAS

Numéro de dépôt :
1718561
Date de dépôt :
16/12/1991
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
16/12/2021
EMERAUDE de ENGRAIS CHRISTIAN DROUIN

Présentation de la marque EMERAUDE

Déposée le 16 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENGRAIS CHRISTIAN DROUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « EMERAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENGRAIS CHRISTIAN DROUIN domicilié(e) 60 Rue du GENERAL GIRAUD - 76012 - ROUEN CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 904 188 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ENGRAIS Christian DROUIN domicilié(e) 60 Rue du GÉNÉRAL GIRAUD - 76012 - ROUEN CEDEX - France.

La marque EMERAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EMERAUDE est expirée depuis le 16 décembre 2021.

ENGRAIS CHRISTIAN DROUIN a également déposé les autres marques suivantes : FERTI CALCI , BF , CRESCENDO , NERVOSOL , FERAX , BF BACTY-FLORE , NERVOBACT , LACTISSIMA


ENGRAIS CHRISTIAN DROUIN S.A.S, SAS - 60 Rue du GENERAL GIRAUD - 76012 - ROUEN CEDEX 1 - France - SIREN 411904188


ENGRAIS Christian DROUIN - 60 Rue du GÉNÉRAL GIRAUD - 76012 - ROUEN CEDEX - France


Demande de renouvellement le 30 mai 2011 n°2471851 - Publication au BOPI 2011-05-30

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2001 n°2209739 - Publication au BOPI 2001-11-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25

Inscription le 13 septembre 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°557619 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-13

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2011 n°2475187 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-07-04

Engrais simples ou binaires - Engrais composés chimiques et organiques pulvérulents ou granulés, Engrais magnésiens, Engrais biologiques, phosphate agricole, phospho-magnésien, Amendement phosphaté, Amendement calcaire, Amendement organique, scories simples et potassiques, super simples ou super potassiques, chaux vive, chaux éteinte, chaux toutes catégories, engrais liquides, engrais horticoles

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.