Déposée le 16 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENGRAIS CHRISTIAN DROUIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN),
la marque française « BF BACTY-FLORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENGRAIS CHRISTIAN DROUIN domicilié(e) 60 Rue du GENERAL GIRAUD - 76012 - ROUEN CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 904 188 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ENGRAIS Christian DROUIN domicilié(e) 60 Rue du Général GIRAUD - 76012 - ROUEN CEDEX 1 - France.
La marque BF BACTY-FLORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718562.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ENGRAIS CHRISTIAN DROUIN, SAS - 60 Rue du GENERAL GIRAUD - 76012 - ROUEN CEDEX 1 - France - SIREN 411904188
ENGRAIS Christian DROUIN - 60 Rue du Général GIRAUD - 76012 - ROUEN CEDEX 1 - France
Demande de renouvellement le 30 mai 2011 n°2471849 - Publication au BOPI 2011-05-30
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2001 n°2210238 - Publication au BOPI 2001-11-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2011 n°2475185 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-07-04
Inscription le 13 septembre 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°557617 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-13
Engrais simples ou binaires - Engrais composés chimiques et organiques pulvérulents ou granulés, Engrais magnésiens, Engrais biologiques, phosphate agricole, phopho-magnésien, Amendement phosphaté, amendement calcaire, Amendement organique, scories simples et potassiques, super simples ou super potassiques, chaux vive, chaux éteinte, chaux toutes catégories, engrais liquides, engrais horticoles
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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