Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FERTEX
ENGRAIS Christian DROUIN S.A. S.A. à conseil de surveillance et directoire

Numéro de dépôt :
1718563
Date de dépôt :
16/12/1991
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
16/12/2011
FERTEX de ENGRAIS Christian DROUIN S.A. à conseil de surveillance et directoire

Présentation de la marque FERTEX

Déposée le 16 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ENGRAIS Christian DROUIN S.A. à conseil de surveillance et directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « FERTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENGRAIS Christian DROUIN S.A. à conseil de surveillance et directoire domicilié(e) 60, rue du Général Giraud,76012 ROUEN Cedex 1 (dossier no 2209742) - 76012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 904 188 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ENGRAIS Christian DROUIN S.A. domicilié(e) 60, rue du Général Giraud,76012 ROUEN Cedex 1 (dossier no 2209742) - 76012 - France.

La marque FERTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FERTEX est expirée depuis le 16 décembre 2011.

ENGRAIS Christian DROUIN S.A. à conseil de surveillance et directoire a également déposé les autres marques suivantes : SILOR


ENGRAIS Christian DROUIN S.A. S.A. à conseil de surveillance et directoire - 60, rue du Général Giraud,76012 ROUEN Cedex 1 (dossier no 2209742) - 76012 - France - SIREN 411904188


ENGRAIS Christian DROUIN S.A. - 60, rue du Général Giraud,76012 ROUEN Cedex 1 (dossier no 2209742) - 76012 - France


Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2001 n°2209742 - Publication au BOPI 2001-11-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25

Engrais simples ou binaires - Engrais composés chimiques et organiques pulvérulents ou granulés, Engrais magnésiens, Engrais biologiques, phosphate agricole, phospho-magnésien, Amendement phosphaté, Amendement calcaire, Amendement organique, scories simples et potassiques, super simples ou super potassiques, chaux vive, chaux éteinte, chaux toutes catégories, engrais liquides, engrais horticoles