Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E L INST ENGLISH LINE INSTITUTE ET LES LANGUES NE VOUS SERONT PLUS ETRANGÈRES
ENGLISH LINE INSTITUTE (ELINST) Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3314711
Date de dépôt :
27/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2014
E L INST ENGLISH LINE INSTITUTE ET LES LANGUES NE VOUS SERONT PLUS ETRANGÈRES de ENGLISH LINE INSTITUTE (ELINST

Présentation de la marque E L INST ENGLISH LINE INSTITUTE ET LES LANGUES NE VOUS SERONT PLUS ETRANGÈRES

Déposée le 27 septembre 2004 par l'association loi 1901 ENGLISH LINE INSTITUTE (ELINST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E L INST ENGLISH LINE INSTITUTE ET LES LANGUES NE VOUS SERONT PLUS ETRANGÈRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 ENGLISH LINE INSTITUTE (ELINST domicilié(e) 8 rue Auguste Renoir,93600 AULNAY-SOUS-BOIS - 93600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 955 900 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ROSE Viviane domicilié(e) 8 rue Auguste Renoir,93600 AULNAY-SOUS-BOIS - 93600 - France.

La marque E L INST ENGLISH LINE INSTITUTE ET LES LANGUES NE VOUS SERONT PLUS ETRANGÈRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E L INST ENGLISH LINE INSTITUTE ET LES LANGUES NE VOUS SERONT PLUS ETRANGÈRES est expirée depuis le 27 septembre 2014.


ENGLISH LINE INSTITUTE (ELINST) Association loi 1901 - 8 rue Auguste Renoir,93600 AULNAY-SOUS-BOIS - 93600 - France - SIREN 477955900


Mme ROSE Viviane - 8 rue Auguste Renoir,93600 AULNAY-SOUS-BOIS - 93600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

Cours / formations. Documents pédagogiques et supports (appareils et instruments d'enseignement, enregistrement magnétique, disques, logiciels de jeux et programmes enregistrés.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.