Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOVACAP
ENGLISH IDEAS, SASU

Numéro de dépôt :
4308356
Date de dépôt :
18/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/10/2026
NOVACAP de ENGLISH IDEAS

Présentation de la marque NOVACAP

Déposée le 18 octobre 2016 par ENGLISH IDEASTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NOVACAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est ENGLISH IDEASTODO domicilié(e) 25 PLACE DES BONS ENFANTS - 01000 - BOURG EN BRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 800 197 568 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ROUSSET LARCHER Véronique domicilié(e) 25 PLACE DES BONS ENFANTS - 01000 - BOURG-EN-BRESSE - France.

La marque NOVACAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVACAP arrivera à expiration en date du 18 octobre 2026.

ENGLISH IDEAS a également déposé les autres marques suivantes : NOVA CAP FORMATION


ENGLISH IDEAS, SASU - 25 PLACE DES BONS ENFANTS - 01000 - BOURG EN BRESSE - France - SIREN 800197568


Mme ROUSSET LARCHER Véronique - 25 PLACE DES BONS ENFANTS - 01000 - BOURG-EN-BRESSE - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.