Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOLEIL D'ICI
ENGIE

Numéro de dépôt :
4444718
Date de dépôt :
10/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2028
SOLEIL D\'ICI de ENGIE

Présentation de la marque SOLEIL D'ICI

Déposée par voie électronique le 10 avril 2018 par ENGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLEIL D'ICI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-18 du 4 mai 2018.

Le déposant est ENGIE domicilié(e) 1 place Samuel de champlain - 92400 - Courbevoie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque SOLEIL D'ICI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4444718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL D'ICI arrivera à expiration en date du 10 avril 2028.

ENGIE a également déposé les autres marques suivantes : QUALIGAZ , QUALIGAZ LA REFERENCE GAZ , PROGRAMME ECOENERGIE POUR LES PROS , DUO REFERENCE , Simpl-e , VIRTUOZ , ECOMETERING GDF SUEZ , Le LabEnergie , Saline , Elec'Car


ENGIE - 1 place Samuel de champlain - 92400 - Courbevoie - France


CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Inscription le 25 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°752346 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-25

Inscription le 11 mars 2020 - Constitution de mandataire n°782396 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-11

Toitures métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; Toitures métalliques ; Panneaux métalliques pour toiture ; Plaques métalliques pour toitures ; Tuiles métalliques pour toitures ; Feuilles métalliques pour toitures ; Membranes métalliques pour toitures ; Matériaux métalliques pour toitures ;

Générateurs d'énergie solaire ;

Cellules photovoltaïques ; Modules photovoltaïques ; Inverseurs photovoltaïques ; Panneaux photovoltaïques ; Modules solaires photovoltaïques ; Accumulateurs d'énergie photovoltaïque ; Cellules de référence photovoltaïques calibrées ; Appareils et installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire ; Appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique ; Panneaux solaires ; Cellules solaires pour la production d'électricité ; Panneaux solaires portables pour la production d'électricité ; Modules solaires ; Cellules solaires ; Plaques solaires ; Capteurs à orientation solaire automatique ; Capteurs électroniques pour mesurer le rayonnement solaire ; Cellules à énergie solaire en silicium cristallin ; Capteurs d'énergie solaire pour la production d'électricité ; Ensembles de panneaux solaires pour la production d'électricité ;

Toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; Toitures non métalliques ; Panneaux de toiture non métalliques ; Tuiles non métalliques pour toitures ; Panneaux de toiture non métalliques aux propriétés isolantes ; Tissus non métalliques pour le renforcement des toitures ;

Installation et entretien d'installations photovoltaïques ; Installation de modules et de cellules photovoltaïques ; Maintenance, réparation et remise en état d'installations et appareils photovoltaïques ; Installation de toitures ; Installation de systèmes d'énergie solaire ;

Production d'électricité à partir de l'énergie solaire ;

Conception et développement de systèmes photovoltaïques ; Conception et développement de logiciels de commande, de réglage et de contrôle de systèmes d'énergie solaire.