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Elec Tranquillité
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Elec Tranquillité
ENGIE

Numéro de dépôt :
4432353
Date de dépôt :
27/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2028
Elec Tranquillité de ENGIE

Présentation de la marque Elec Tranquillité

Déposée par voie électronique le 27 février 2018 par ENGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Elec Tranquillité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-12 du 23 mars 2018.

Le déposant est ENGIE domicilié(e) 1 place Samuel Champlain - 92400 - Courbevoie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque Elec Tranquillité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4432353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 35 36 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Elec Tranquillité arrivera à expiration en date du 27 février 2028.

ENGIE a également déposé les autres marques suivantes : QUALIGAZ , QUALIGAZ LA REFERENCE GAZ , PROGRAMME ECOENERGIE POUR LES PROS , DUO REFERENCE , Simpl-e , VIRTUOZ , ECOMETERING GDF SUEZ , Le LabEnergie , Saline , Elec'Car


ENGIE - 1 place Samuel Champlain - 92400 - Courbevoie - France


CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Inscription le 11 mars 2020 - Constitution de mandataire n°782396 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-11

Energie électrique ; Énergie électrique produite à partir de sources renouvelables ;

Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en matière d'économies d'énergie avec ou sans réalisation de simulation tarifaire et prévisions de consommation ; analyse de prix de revient en matière de fourniture d'énergie ; services de comparaison de prix ; conclusion de contrats d'achat et de vente d'énergie ; systématisation et compilation de données relatives à la consommation d'énergie dans un fichier central ; services de vente en gros et au détail d'énergie ;

Conseils et informations financières en matière d'offres tarifaires dans le domaine de la consommation d'énergie ; services de conseils en matière financière pour la facturation et la programmation des dépenses liées à la consommation d'énergie ;

Production d'énergie, notamment à partir de sources renouvelables.