Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cover Solar
ENGIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4370700
Date de dépôt :
22/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2027
Cover Solar de ENGIE

Présentation de la marque Cover Solar

Déposée par voie électronique le 22 juin 2017 par la Société Anonyme (SA) ENGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cover Solar » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENGIE domicilié(e) 1 Place Samuel de Champlain - 92400 - Courbevoie - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 107 651 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque Cover Solar a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4370700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cover Solar arrivera à expiration en date du 22 juin 2027.

ENGIE a également déposé les autres marques suivantes : QUALIGAZ , QUALIGAZ LA REFERENCE GAZ , PROGRAMME ECOENERGIE POUR LES PROS , DUO REFERENCE , STORENGY , Simpl-e , VIRTUOZ , ECOMETERING GDF SUEZ , Le LabEnergie , Saline


ENGIE, Société Anonyme - 1 Place Samuel de Champlain - 92400 - Courbevoie - France - SIREN 542107651


CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Inscription le 11 mars 2020 - Constitution de mandataire n°782396 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-11

Toitures métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; Toitures métalliques ; Panneaux métalliques pour toiture ; Plaques métalliques pour toitures ; Tuiles métalliques pour toitures ; Feuilles métalliques pour toitures ; Membranes métalliques pour toitures ; Matériaux métalliques pour toitures ;

Générateurs d'énergie solaire ;

Cellules photovoltaïques ; Modules photovoltaïques ; Inverseurs photovoltaïques ; Panneaux photovoltaïques ; Modules solaires photovoltaïques ; Accumulateurs d'énergie photovoltaïque ; Cellules de référence photovoltaïques calibrées ; Appareils et installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire ; Appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique ; Panneaux solaires ; Cellules solaires pour la production d'électricité ; Panneaux solaires portables pour la production d'électricité ; Modules solaires ; Cellules solaires ; Plaques solaires ; Capteurs à orientation solaire automatique ; Capteurs électroniques pour mesurer le rayonnement solaire ; Cellules à énergie solaire en silicium cristallin ; Capteurs d'énergie solaire pour la production d'électricité ; Ensembles de panneaux solaires pour la production d'électricité ;

Toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; Toitures non métalliques ; Panneaux de toiture non métalliques ; Tuiles non métalliques pour toitures ; Panneaux de toiture non métalliques aux propriétés isolantes ; Tissus non métalliques pour le renforcement des toitures ;

Installation et entretien d'installations photovoltaïques ; Installation de modules et de cellules photovoltaïques ; Maintenance, réparation et remise en état d'installations et appareils photovoltaïques ; Installation de toitures ; Installation de systèmes d'énergie solaire ;

Production d'électricité à partir de l'énergie solaire ;

Conception et développement de systèmes photovoltaïques ; Conception et développement de logiciels de commande, de réglage et de contrôle de systèmes d'énergie solaire.