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Bioscyance
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bioscyance
ENGIE

Numéro de dépôt :
4621909
Date de dépôt :
07/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/02/2030
Bioscyance de ENGIE

Présentation de la marque Bioscyance

Déposée par voie électronique le 7 février 2020 par ENGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bioscyance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-09 du 28 février 2020.

Le déposant est ENGIE domicilié(e) 1 place Samuel de Champlain - 92400 - COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Isabelle HEGEDUS domicilié(e) 31 -33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque Bioscyance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4621909.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bioscyance arrivera à expiration en date du 7 février 2030.

ENGIE a également déposé les autres marques suivantes : QUALIGAZ , QUALIGAZ LA REFERENCE GAZ , PROGRAMME ECOENERGIE POUR LES PROS , DUO REFERENCE , Simpl-e , VIRTUOZ , ECOMETERING GDF SUEZ , Le LabEnergie , Saline , Elec'Car


ENGIE - 1 place Samuel de Champlain - 92400 - COURBEVOIE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Isabelle HEGEDUS - 31 -33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Appareils pour le stockage, le traitement, la distribution de l'eau, Installations de traitement biologique des eaux ; Bioréacteurs utilisés dans le traitement des eaux ; Systèmes de traitement des eaux ; Installations de traitement des eaux usées ; Systèmes de conditionnement d'eau ;

Services de réparation et de maintenance d'appareils de traitement des fluides et liquides, service d'entretien et de maintenance des réseaux de canalisations, services de construction de stations de traitement des eaux (eau potable, eaux résiduaires urbaines et industrielles, eaux pluviales), d'installations de conduites d'eau pour la distribution et l'approvisionnement en eau potable, d'appareils et d'installations pour le traitement, la purification, la stérilisation, la clarification, l'adoucissement, la déminéralisation, l'épuration et la régénération de l'eau, d'appareils de prise d'eau et d'installations sanitaires ; Services de maintenance et entretien d'installations d'eau, préservation du vieillissement des installations d'eau, entretien des installations empêchant le dépôt d'organismes, algues et phytoplancton, calcaire, corrosion bactérienne ; installation et entretien et nettoyage d'installations de traitement des eaux ; Installation et entretien d'installations de traitement biologique des eaux ; entretien et réparation de stations d'épuration des eaux ; services de construction, de réparation et d'entretien d'infrastructures portuaires et maritime ;

Services de traitement et de purification de l'eau ; régénération de l'eau ; traitement des eaux ; traitement biologique des eaux ; services de traitement des eaux usées ; traitement des eaux usées provenant de procédés industriels ; mise à disposition d'informations en matière de traitement de l'eau ; traitement de parties métalliques des infrastructures en eau ou sous forte humidité contre la corrosion ; traitement anti-fouling des infrastructures en eau ou sous forte humidité ; traitement de l'eau empêchant les dépôts d'organismes, algues et phytoplancton, calcaire, corrosion bactérienne, sur les infrastructures en eau ou sous forte humidité ; services de traitement des eaux par l'introduction de réactif, en particulier dans les eaux destinées à la consommation humaine ou animale et dans les eaux à usage industriel, services d'assainissement et de traitement des eaux résiduaires industriels, services de production d'eau ;

Conception et développement techniques de stations de traitement des eaux ; analyse d'eau ; contrôle de la qualité de l'eau ; services d'ingénierie ; études scientifiques et techniques pour la mise au point et l'évaluation des performances d'exploitation d'installations de traitement d'eau potable ou industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou industrielles ainsi que de traitement de fluides et de boues physico-chimiques ou biologiques ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus.