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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ENGIE
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bioscyance
Marque enregistrée - Marque en vigueur

bioscyance
ENGIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4366359
Date de dépôt :
06/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2027
bioscyance de ENGIE

Présentation de la marque bioscyance

Déposée par voie électronique le 6 juin 2017 par la Société Anonyme (SA) ENGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « bioscyance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENGIE domicilié(e) 1 Place Samuel de Champlain - 92400 - Courbevoie - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 107 651 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque bioscyance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4366359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bioscyance arrivera à expiration en date du 6 juin 2027.

ENGIE a également déposé les autres marques suivantes : QUALIGAZ , QUALIGAZ LA REFERENCE GAZ , PROGRAMME ECOENERGIE POUR LES PROS , DUO REFERENCE , STORENGY , Simpl-e , VIRTUOZ , ECOMETERING GDF SUEZ , Le LabEnergie , Saline


ENGIE, Société Anonyme - 1 Place Samuel de Champlain - 92400 - Courbevoie - France - SIREN 542107651


CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement sans modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Inscription le 11 mars 2020 - Constitution de mandataire n°782396 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-11

Installations de traitement biologique des eaux ; Bioréacteurs utilisés dans le traitement des eaux ; Systèmes de traitement des eaux ; Installations de traitement des eaux usées ; Systèmes de conditionnement d'eau ;

Installation et entretien d'installations de traitement des eaux ; Installation et entretien d'installations de traitement biologique des eaux ; Entretien et réparation de stations d'épuration des eaux ;

Services de traitement et de purification de l'eau ; Régénération de l'eau ; Traitement des eaux ; Traitement biologique des eaux Services de traitement des eaux usées ; Traitement des eaux usées provenant de procédés industriels ; Mise à disposition d'informations en matière de traitement de l'eau ; Traitement de parties métalliques des infrastructures en eau ou sous forte humidité contre la corrosion ; Traitement anti-fouling des infrastructures en eau ou sous forte humidité ; Traitement de l'eau empêchant les dépôts de calcaire sur les infrastructures en eau ou sous forte humidité ;

Conception et développement techniques de stations de traitement des eaux ; Analyse d'eau ; Contrôle de la qualité de l'eau ; Services d'ingénierie concernant le traitement des eaux.