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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ENGIE ENERGIE SERVICES
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S
Marque enregistrée - Marque en vigueur

S
ENGIE ENERGIE SERVICES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4288890
Date de dépôt :
22/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/07/2026
S de ENGIE ENERGIE SERVICES

Présentation de la marque S

Déposée le 22 juillet 2016 par la Société Anonyme (SA) ENGIE ENERGIE SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENGIE ENERGIE SERVICES domicilié(e) 1 Place des Degrés - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 046 955 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENGIE, Direction Juridique/Pôle Droit de la PI domicilié(e) 1 Place Samuel de Champlain, Case courrier 2811 - 92930 - PARIS LA DEFENSE - France.

La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 35 37 39 40 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S arrivera à expiration en date du 22 juillet 2026.

ENGIE ENERGIE SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : SECOSUD ENERGIE , Predity , SECMA PICTET , CLIMABYSS , Véligéo , GEORUEIL , rezomee , HY PORT , TAHITI SUD ENERGIE , BEREGLO


ENGIE ENERGIE SERVICES, Société Anonyme - 1 Place des Degrés - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 552046955


ENGIE, Direction Juridique/Pôle Droit de la PI - 1 Place Samuel de Champlain, Case courrier 2811 - 92930 - PARIS LA DEFENSE - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Appareils de stockage de chaleur ; générateurs, récupérateurs, pompes et accumulateurs de chaleur ; système de refroidissement pour patinoires ; piscines à remous ; douches ; toilettes [W.-C.] ; dispositifs de chauffage pour piscines ; bains de vapeur, saunas et spas ; appareils de chauffage pour saunas ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseil en organisation et direction des affaires ; expertises commerciales en affaires ; établissement de statistiques ; analyse de prix ; gestion administrative d'installations de chauffage, frigorifiques, d'équipements de centres aquatiques, de patinoires et d'autres activités sportives et de loisirs ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Construction, installation, maintenance et réparation d'installations de production et de distribution d'énergie électrique, thermique, calorifique et frigorifique ; service de maintenance des équipements thermiques, d'équipements consistant en relevés techniques d'installations, mesures et relevés d'état ; diagnostic, prise en charge visuelle et fonctionnelle des installations ; construction, installation, maintenance et réparation d'équipements de centres aquatiques, de patinoires et d'autres activités sportives et de loisirs ; construction de complexes de piscine ; nettoyage d'infrastructures sportives et de loisirs ; vidange pour piscines et spas ;

Distribution décentralisée d'eau et d'énergie, notamment d'électricité, de chaleur, de froid et d'air ; approvisionnement en chaleur [distribution] ;

Purification et régénération de l'air ; production d'énergie thermique, électrique et frigorifique ;

Activités sportives et de loisirs ; mise à disposition d'équipements et d'installations de loisirs notamment loisirs en plein air ; services de complexes de piscines et de toboggans aquatiques ; exploitation de piscines ; fourniture de loisirs d'eaux ;

Travaux d'ingénieurs, à savoir conseils, établissement de projets, expertises techniques dans le domaine de centres aquatiques, patinoires et autres activités sportives et de loisirs ; audit d'installations de production et de distribution d'énergies thermique, calorifique et frigorifique, notamment d'électricité ; étude en matière de production et de distribution d'énergies ; consultation sur la protection de l'environnement ; gestion technique d'installations de production et de distribution d'énergies, à savoir contrôle du fonctionnement des installations et contrôle de la sécurité des installations, conseil technique dans la gestion et la surveillance de la consommation électrique ; travaux du génie civil ; établissement de rapport technique (expertise) de prise en charge d'installations de centres aquatiques, patinoires et autres activités sportives et de loisirs, établissement de plans de maîtrise des risques et d'indicateurs de mesure (expertise technique), proposition de plans de progrès technique pour la gestion des infrastructures sportives et de loisirs (expertise technique) ; programmation pour ordinateurs ; services de contrôles de qualité consistant en relevés techniques d'installations, mesures et relevés d'état ; contrôle de la qualité de l'eau et de l'air ; conception et gestion de systèmes de sécurité pour infrastructures sportives et de loisirs.

Services de saunas ; mise à disposition d'installations de saunas ; hygiène et soins de beauté pour êtres humains ; soins esthétiques.