Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CABLECAD
Numéro de dépôt :
1625753
Date de dépôt :
12/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/2000
Présentation de la marque CABLECAD
Déposée le 12 octobre 1990 par ENGHOUSE SYSTEMS LIMITED (société canadienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CABLECAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CABLECAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625753.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABLECAD est expirée depuis le 12 octobre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15