Déposée le 4 janvier 1993 par ENGERER Claude, COULOMB Bertrand, GUAY Bernard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HAPIKA TS-2 APIKA TS-2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-07 du 19 février 1993.
Les déposants sont ENGERER Claude, domicilié(e) 5 rue Jean Laurent, 78110 LE VESINET - France, COULOMB Bertrand, domicilié(e) 4 Parc de Diane, 78350 JOUY EN JOSAS - France, GUAY Bernard, domicilié(e) Les Fontaines, 14130 SAINT JULIEN SUR CALONNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.
La marque HAPIKA TS-2 APIKA TS-2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93449524.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAPIKA TS-2 APIKA TS-2 est expirée depuis le 4 janvier 2003.
ENGERER Claude - 5 rue Jean Laurent, 78110 LE VESINET - France
COULOMB Bertrand - 4 Parc de Diane, 78350 JOUY EN JOSAS - France
GUAY Bernard - Les Fontaines, 14130 SAINT JULIEN SUR CALONNE - France
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France
Inscription le 17 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167979 - Publication au BOPI 1994-01-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-26
Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07
Produits et articles d'hygiène, en particulier pour l'hygiène buccale et les soins des dents et du parodonte, notamment des brosses à dents électriques sans fil fonctionnant notamment au moyen d'une ou plusieurs piles électriques incorporées dans leur corps
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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