Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON DE LA SERRE
ENGELS Jean-Michel

Numéro de dépôt :
1528940
Date de dépôt :
28/04/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/04/1999
LA MAISON DE LA SERRE de ENGELS Jean-Michel

Présentation de la marque LA MAISON DE LA SERRE

Déposée le 28 avril 1989 par ENGELS Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA MAISON DE LA SERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ENGELS Jean-Michel, domicilié(e) 31, Rue du Maréchal de Tassigny, 69009 LYON - France.

La marque LA MAISON DE LA SERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DE LA SERRE est expirée depuis le 28 avril 1999.

ENGELS Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DE LA SERRE , LA MAISON DE LA SERRE


ENGELS Jean-Michel - 31, Rue du Maréchal de Tassigny, 69009 LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43

Engrais, fertilisants et tous produits chimiques pour l'agriculture.Films synthétiques transparents ou translucides pour la couverture des serres et abris. Serres et abris de culture, ainsi que châssis pour serres et abris

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.