Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON DE LA SERRE
Monsieur ENGELS Jean-Michel

Numéro de dépôt :
1347367
Date de dépôt :
17/03/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/03/1996
LA MAISON DE LA SERRE de ENGELS Jean-Michel

Présentation de la marque LA MAISON DE LA SERRE

Déposée le 17 mars 1986 par monsieur ENGELS Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA MAISON DE LA SERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ENGELS Jean-Michel domicilié(e) 31, rue du Maréchal de Tassigny, 69009 LYON. - France.

La marque LA MAISON DE LA SERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1347367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DE LA SERRE est expirée depuis le 17 mars 1996.

ENGELS Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DE LA SERRE , LA MAISON DE LA SERRE


Monsieur ENGELS Jean-Michel - 31, rue du Maréchal de Tassigny, 69009 LYON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35

Metaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, cables et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, coffre-forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes, minerais, et plus spécialement : chassis de serres métalliques et serres transportables métalliques. Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, et plus speécialement chassis de serres non métalliques et serres transportables non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.