Marque expirée - Marque en non vigueur
A-TOULOUSE
Numéro de dépôt :
3442384
Date de dépôt :
21/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2016
Présentation de la marque A-TOULOUSE
Déposée le 21 juillet 2006 par ENGELMAJER-CHANS NATHALIE et PROSPECT EVENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A-TOULOUSE »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A-TOULOUSE est expirée depuis le 21 juillet 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-52
Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35